Petite histoire québécoise du serment d’allégeance


Les Québécois entretiennent une relation trouble avec les serments depuis la Conquête de 1759. Retour sur deux siècles d’allégeance au monarque britannique, de George II à Charles III.

                                                                                                                                                    Québec, 9&nbsp;juin 1970. La porte du Salon vert se referme brusquement devant les nouveaux élus du <a href="https://www.ledevoir.com/parti-quebecois">Parti québécois</a> menés par Camille Laurin. S’ils veulent siéger à l’Assemblée nationale, les souverainistes devront prêter serment à la <a href="https://www.ledevoir.com/reine-elisabeth">reine Élisabeth</a> II, lance le représentant du sergent d’armes. «&nbsp;On s’est rendus jusque dans le cadre de la porte&nbsp;», explique l’ancien député de Saguenay Lucien Lessard dans un entretien avec <i>Le Devoir</i>. «&nbsp;On n’était quand même pas pour se battre&nbsp;!&nbsp;»

Après deux tentatives infructueuses pour entrer dans la salle de l’Assemblée nationale, les députés félons grimpent dans la tribune des visiteurs, au-dessus des banquettes du gouvernement libéral de Robert Bourassa fraîchement élu. C’est de cette « Chambre haute » — pour reprendre l’expression du caricaturiste Berthio du Devoir — que l’opposition péquiste assiste au discours du Trône.

Comme le veut l’usage, les élus présents sur le parquet du Salon vert se lèvent à l’arrivée du lieutenant-gouverneur, Hugues Lapointe. Ils sont imités par les représentants du PQ juchés dans les hauteurs. « C’est un geste de courtoisie », explique M. Laurin devant la presse parlementaire de l’époque. « Nous ne voulons pas contaminer notre geste par des folies. Ce n’est pas du fanatisme ni de l’anglophobie », précise-t-il.

Pour le chef de l’Union nationale et ex-premier ministre Jean-Jacques Bertrand, il n’y a pas de quoi faire une « tempête » avec cette histoire de serment. « Tout le monde sait que c’est un symbole, une fiction, et que le serment de fidélité, à travers la reine, s’adresse en fait à la collectivité québécoise. » Il estime néanmoins que l’on devrait ouvrir les portes de la Chambre aux contestataires. « Si les petits pages peuvent entrer, il n’y a pas de raison pour que d’autres ne puissent le faire sans avoir prêté ce serment », renchérit M. Bertrand.

Souillure royale

La solidarité péquiste s’était fissurée avant même l’ouverture de la session, le député de Sainte-Marie, Charles Tremblay, ayant juré fidélité à Élisabeth II « par inadvertance ». Le technicien de métier en profite pour gagner son pupitre le 10 juin. Il y déplore l’absence de ses collègues qui représentent 23 % de la population québécoise. « Nous avons pris pour acquis que ce député ayant prêté serment par distraction […] pose les questions par distraction », lui répond sèchement le ministre libéral Pierre Laporte, qui sera assassiné quatre mois plus tard par le Front de libération du Québec.

Plus subtil que son collègue, Robert Bourassa se défend par la bouche de son téléphone, son arme de prédilection. Il appelle personnellement des membres de la Tribune de la presse pour leur rappeler qu’une commission parlementaire va bientôt se pencher sur le dossier du serment. « Nous allons étudier avec diligence cette question, promet-il. J’ai fait tout ce qu’il était possible de faire. »

Le premier ministre de 36 ans en profite pour contredire la rumeur selon laquelle il aurait lui-même ordonné au sergent d’armes de bloquer les portes du Salon vert.

Les résistants péquistes jettent les armes dans les jours qui suivent. « On est rentrés en bafouant notre serment », se souvient Lucien Lessard, qui sera le dernier du « groupe des Sept » à prêter serment. Le représentant de Saguenay passe rapidement à autre chose. « On ne prenait peut-être pas ça aussi au sérieux qu’aujourd’hui, pas au point de se sentir souillés », soutient-il.

L’assermentation armée (1759)

La situation était autrement plus dramatique en 1759, dans les jours suivant la reddition de Québec, capitale de la Nouvelle-France. Sur les places de la ville dévastée par les bombardements britanniques, un manifeste signé par le brigadier Robert Monckton annonce aux conquis qu’ils doivent désormais déposer les armes et prêter serment à George II, l’aïeul de Charles III.

Les civils réfugiés dans les campagnes environnantes convergent vers Québec au matin du 21 septembre. « On vit sortir du fond des bois nos pauvres femmes, traînant après elles leurs petits enfants mangés des mouches, sans hardes, criants la faim », relate l’artilleur français Jérôme de Foligné. Cette première assermentation de masse s’étire jusqu’à 15 h, alors que Monckton permet aux « nouveaux sujets » du roi de regagner leur foyer.

La déportation des Acadiens est dans tous les esprits. Les Canadiens ne veulent pas subir le sort de leurs cousins de la baie de Fundy, « transplantés » vers les colonies britanniques quatre ans plus tôt pour avoir refusé de prêter un serment inconditionnel à l’ennemi d’hier. Le Grand Dérangement a d’ailleurs été orchestré par nul autre que Monckton, qui a pris le relais du général Wolfe, tombé lors de la bataille des plaines d’Abraham.

En 1760, l’assermentation des Canadiens suit la progression des troupes britanniques de Québec vers Montréal, comme le relate le chevalier de La Pause, un officier de l’armée française en déroute. « À mesure que nous évacuions les paroisses, les ennemis envoyaient désarmer les habitants et leur faisaient prêter serment et brûlaient les habitations des absents. »

Le « test » de la paix (1763)

La mise en place d’un gouvernement civil au Canada entraîne l’introduction du serment du test en 1763. En plus de jurer fidélité au nouveau monarque George III, les aspirants fonctionnaires de la province of Quebec doivent abjurer la puissance du pape, rejeter les prétentions du fils catholique de Jacques II sur la couronne britannique et nier la transsubstantiation du Christ !

Dans une colonie majoritairement « papiste », le serment du test limite l’accès du Conseil législatif — et d’une éventuelle assemblée — aux protestants du Canada, des anglophones pour la plupart. Le gouverneur britannique fait toutefois preuve de souplesse en faisant appel à des sujets catholiques pour pourvoir les postes de grands voyers, de greffiers et d’huissiers.

Les catholiques du Canada sont dispensés du serment du test avec la sanction de l’Acte de Québec par le Parlement britannique en 1774. De toute évidence, le sujet est demeuré délicat à l’Assemblée nationale, Le Devoir n’ayant pas été autorisé à parler à l’un de ses historiens spécialistes de la question. « Nous préférons décliner votre demande d’entrevue », explique la responsable des communications, Béatrice Zacharie.

Le serment au peuple (1982)

Le serment d’allégeance au monarque britannique est passé comme une lettre à la poste jusqu’à l’élection des premiers représentants du PQ en avril 1970. Leur refus de jurer fidélité à Élisabeth II a été décidé lors d’un caucus tenu en présence du chef René Lévesque, qui avait mordu la poussière dans Laurier. « Pendant la campagne électorale, personne n’avait pensé à ça », explique Lucien Lessard.

Le PQ se désintéresse de la question après sa bravade initiale. « C’était devenu secondaire par rapport aux objectifs qu’on poursuivait », se rappelle l’ancien député de Saguenay. En 1982, le gouvernement Lévesque se contente de superposer au serment d’allégeance à la reine un deuxième serment par lequel l’élu déclare qu’il sera « loyal envers le peuple du Québec » et qu’il exercera ses « fonctions de député avec honnêteté et justice dans le respect de la constitution du Québec ».

Les députés souverainistes ajouteront parfois un supplément de leur cru. C’est le cas en 2003, alors que le député péquiste de Lac-Saint-Jean, Stéphan Tremblay, prête serment à Élisabeth II, mais également au « roi de France », sans préciser s’il se rallie au prétendant de la branche des Bourbons ou des Orléanais. Cinq ans plus tard, c’est au tour du premier élu solidaire, Amir Khadir, de jurer fidélité à la reine « en attendant que le peuple du Québec, comme celui de l’Irlande, se libère des vestiges archaïques de la monarchie britannique ».

La fronde antimonarchique menée par Paul St-Pierre Plamondon a ravivé les souvenirs de Lucien Lessard. « Il a réussi à faire valoir son point de vue, mais il devrait rentrer à l’Assemblée nationale comme nous autres à l’époque. Il ne peut pas rester trop longtemps en dehors du Salon bleu, c’est trop important », fait-il valoir.

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À propos de l'auteur Le Devoir

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